Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTY
TARKETT BOIS SAS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3910399
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
MARTY de TARKETT BOISs

Présentation de la marque MARTY

Déposée le 3 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT BOISs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT BOISs domicilié(e) Lieu dit Ratie - 47500 - CUZORN - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 166 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque MARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTY est expirée depuis le 3 avril 2022.

TARKETT BOISs a également déposé les autres marques suivantes : LINEAL ARDESIA , VARIANCE , MEZZOFLOOR


TARKETT BOIS SAS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Lieu dit Ratie - 47500 - CUZORN - France - SIREN 533166567


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 12 décembre 2013 - Renonciation partielle n°614924 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Matériaux de construction non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; contreplaqués ; bois de construction, bois façonnés ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés, bois de placage, bois propres à être moulés ou laminés ; pavés en bois ; dalles non métalliques ; lattes de planchers en bois ; lames de parquet ; revêtements de murs (construction) non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; parquets ; placages en bois ; planchers non métalliques ; planches (bois de construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; revêtements de sols en bois ; revêtements de sols stratifiés pour usage intérieur, fabriqués sous formes de planches ; matériaux de construction laminés et stratifiés non métalliques inclus dans cette classe ; matériaux de construction non métalliques laminés et stratifiés destinés à recouvrir les sols. Seuils non métalliques, barres de seuils non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, boiseries, marches d'escaliers non métalliques, nez de marches d'escaliers non métalliques, lambris non métalliques, lattes non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, de murs et de plafonds non en matières textiles ; revêtements de sols et muraux laminés et stratifiés compris dans cette classe.